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RÈGLEMENT INTÉRIEUR


Afin que l’année se déroule dans les meilleures conditions, nous vous demandons de lire attentivement le règlement intérieur et de le conserver.



EXACOURS est ouvert à toutes et à tous sans distinction de race, de sexe, de culture ou de religion.

Elle s’engage à respecter chaque individu dans sa différence. En vous inscrivant aux cours, vous adhérez à son projet éducatif et pédagogique ainsi qu’à son fonctionnement interne.



1/ INSCRIPTION ET ADMISSION

ARTICLE 1er

L’inscription est prise en compte uniquement lorsque le dossier est complet :



ARTICLE 1-2

L’inscription devient définitive après étude du dossier et accord de la direction.



ARTICLE 1-3

Pour les mineurs la présence du responsable légal(e) est obligatoire au moment de l’inscription.



2/ CLAUSE DE REMBOURSEMENT et de NON REMBOURSEMENT

ARTICLE 2-1

Aucun remboursement n’est effectué dans le cas :



3/ ASSIDUITÉ

ARTICLE 3-1

L’inscription aux cours implique les adhérents à honorer les rendez-vous pris avec les intervenants.



ARTICLE 3-2

Toute absence doit être signalée par mail sur contacts@exacours.fr ou par téléphone 09.84.39.93.37 au secrétariat 48h avant le cours.



ARTICLE 3-3

Toute séance non annulée 48H à l'avance sera facturée.



ARTICLE 3-4

Au-delà de 2 non présentations aux rendez-vous sans avoir annulé au préalable, l’adhérent peut être radié des cours.



4/ LIEUX, ACCUEIL ET HORAIRES DES COURS COLLECTIFS ET PARTICULIERS

ARTICLE 4-1

Lieu des cours : 45 A route de Lyon 69960 CORBAS.
Le siège social est situé : 45 A route de Lyon 69960 CORBAS.



ARTICLE 4-2

Les horaires de cours  collectifs sont les suivants :

Soutien Scolaire / Aide aux devoirs
    - > Pour les collégiens - 17h35  à 19h05
    - > Pour les lycéens - 19h05 à 20H35

            Du lundi au vendredi
            
Soutien Scolaire / Aide aux devoirs pour les collégiens & lycéens
    -> Le samedi de 9h00 à 12h00

EXACOURS se réserve le droit de toutes modifications, pour des raisons d'organisation.



ARTICLE 4-3

Une fois les cours de soutien scolaire commencés, les portes sont fermées et aucune personne ne sera admise dans les salles.



ARTICLE 4-4

Pendant l’année, des changements d’horaires des cours peuvent s’opérer. Les parents et les élèves sont informés des modifications si elles ont lieu.



ARTICLE 4-5

Les dates du calendrier annuel des cours collectifs sont définis en début d'année par l'équipe d'EXACOURS.

EXACOURS se réserve le droit de toutes modifications, pour des raisons internes de fonctionnement.



ARTICLE 4-6

Les cours particuliers sont définis et organisés, en accord avec l'équipe d'EXACOURS et le(s) responsable(s) légal(s) de l'élève. Ils sont organisés dans toutes les matières proposées et sur des horaires et des tarifs définis.

La mise en relation entre enseignant(s) / élève(s) ou représentant(s) légal(s), engagent à poursuivre la planification des cours seulement par l'intermédiaire d'EXACOURS.



5/ RÈGLES DE VIE

ARTICLE 5-1

Tout manquement au règlement peut donner lieu à une exclusion.



ARTICLE 5-2

Aucune violence verbale et/ou physique, ni langage grossier à l’encontre d’autres enfants ou adultes ne sera tolérée au sein d’EXACOURS, sous peine d’exclusion.



ARTICLE 5-3

Toute personne portant atteinte à l’intégrité physique ou morale d’un intervenants  ou d’un membre d’EXACOURS peut s’exposer à des poursuites pénales.



ARTICLE 5-4

L’élève s’engage à respecter les consignes de travail demandées par l’intervenant  et à apporter  le matériel nécessaire.



ARTICLE 5-5

L’élève est tenu de respecter la propreté des locaux et de s’interdire toute dégradation volontaire des locaux et du matériel mis à disposition.



6/ PROCÉDURES DISCIPLINAIRES

ARTICLE 6

En cas d’indiscipline ou de manque de travail, différentes étapes sont mises en œuvre :



7/ SÉCURITÉ

ARTICLE 7-1

Les enfants mineurs sont sous l’entière responsabilité de leurs parents avant et après les horaires des cours.



ARTICLE 7-2

Aucun enfant mineur ne sera autorisé à sortir seul sans l’autorisation écrite des parents. Une mention d’autorisation est prévue dans la fiche d’inscription.



ARTICLE 7-3

En cas de divorce ou de séparation, lorsqu’un seul des deux parents est titulaire de l’autorité parentale, une copie de décision de justice doit être remise dans le dossier d’inscription.

Afin d’éviter tout litige, le parent qui vient chercher l’enfant après les cours doit être en conformité avec la décision prononcé par le juge des affaires familiales.



ARTICLE 7-4

Les parents qui accompagnent leur enfant aux cours doivent impérativement s’assurer de la présence de l’intervenant  de leur enfant  avant de repartir.



ARTICLE 7-5

Les parents doivent attendre la sortie des enfants à l’extérieur d’EXACOURS.



ARTICLE 7-6

Les objets dangereux, les jeux électroniques, jouets et port de bijoux (objet de valeur) sont interdits. L’association décline toute responsabilité en cas de perte ou de détérioration.



ARTICLE 7-7

Les poussettes, vélos ou tout autre objet encombrant sont strictement interdits à l’intérieur des locaux.



8/ SANTÉ ET DISPOSITIONS PARTICULIÈRES

ARTICLE 8-1

La prise de médicaments à EXACOURS ne peut être qu’exceptionnelle c’est-à-dire en cas de maladie grave ou chronique. Elle est soumise aux conditions suivantes :



ARTICLE 8-2

En cas d’accident grave l’intervenant  ou le directeur appelle les pompiers et prévient les parents.

Le médecin juge s’il doit envoyer l’enfant à l’hôpital en ambulance privée aux frais de la famille ou par voiture des pompiers.

En tout état de cause, la famille reste responsable de la santé de l’enfant et doit le rejoindre dans les plus brefs délais.



ARTICLE 8-3

Il est demandé aux familles d’avertir l’association pour tout changement apporté à la fiche de renseignements.



9/ CONCERTATION ENTRE LES FAMILLES ET LES INTERVENANTS

ARTICLE 9-1

Le cahier de suivi est destiné à établir un lien entre les familles et les intervenants, il doit être consulté après chaque cours.



ARTICLE 9-2

L’intervenant peut, en cas de difficultés avec l’élève, demander à rencontrer les parents.

Ces derniers peuvent demander un  rendez-vous avec l’intervenant  ou le responsable pédagogique par écrit dans le cahier de  suivi prévu à cet effet.



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